Conseil municipal du 08 décembre 2022

CM20221208

  • Publié dans la catégorie 2022

Séance du Conseil municipal de Morzine du 08 décembre 2022

Procès verbal de la séance du conseil municipal du 08.12.2023

 Voir 

Délibérations inscrites à l'ordre du jour consultables sur le site de la mairie
à compter du 15 décembre 2022

Référence
de la
délibération

Objet de la délibération

Décision
du
Conseil municipal

D_2022_12_01

Plan de sobriété énergétique de la commune de Morzine

Approuvée
à l'unanimité

 Voir

D_2022_12_02

Extinction de l'éclairage public la nuit à compter du 16 décembre 2022

Approuvée à la majorité,
par 17 voix pour et 01 abstention (Patrick Béard)

 Voir 

D_2022_12_03

Délégation de service pblic des remontées mécaniques et du domaine skiable : approbation du principe de délégation des secteurs du Pléney, de Nyon, de Chamossière et de La Charniaz

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Voir annexe 1

D_2022_12_04

Création du groupement d'autorités concédantes entre les trois communes de Morzine, de LesGets et de Verchaix

Approuvée à la majorité,
par 17 voix pour et 01 contre (Patrick Béard)

Voir

Voir annexe 1

D_2022_12_05

Approbation d'une convention provisoire La Charniaz pour l'exploitation du secteur du domaine skiable de La Charniaz

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Voir annexe 1

D_2022_12_06

Sportifs de la commune 2022-2023 : adoption du principe des barèmes de primes, désignation des ambassadeurs et sportifs conventionnés - conventions de partenariat

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Voir annexe 1

Voir annexe 2

Voir annexe 3

Voir annexe 4

Voir annexe 5

Voir annexe 6

Voir annexe 7

Voir annexe 8

Voir annexe 9

Voir annexe 10

Voir annexe 11

Voir annexe 12

Voir annexe 13

D_2022_12_07

Frais de secours sur pistes : approbation des tarifs pour l'hiver 2022-2023 appliqués sur les domaines d'Avoriaz et Pléney-Nyon

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Voir annexe 1

Voir annexe 2

D_2022_12_08

Frais de secours sur pistes : approbation des avenants N°37 aux conventions Commune-SERMA et Commune-Pléney-Nyon

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Voir annexe 1

Voir annexe 2

D_2022_12_09

Tarifs municipaux 2023

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Voir annexe

D_2022_12_10

Evolution des tarifs de l'eau

Approuvée à la majorité,
par 17 voix pour et 01 contre (Patrick Béard)

Voir

D_2022_12_11

Reversement de la taxe d'aménagement à la Communauté de communes du Haut-Chalais à partir de 2023

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_12

Budget principal de la commune : admissions en non-valeur

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_13

Budget annexe "Eau et assainissement" : admissions en non-valeur

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_14

Budget annexe "Location de Locaux Aménagés" : admissions en non-valeur

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_15

Versement des subventions d'équilibre 2022 aux budgets annexes et au Centre Communal d'Action Sociale

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_16

Clôture du budget annexe "Transports"

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_17

Budget annexe "Eau et assainissement" 2022 : décision modificative N°3

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_18

Budget principal de la commune 2022 : décision modificative N°4

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_19

Autorisation de dépenser les crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget principal de la commune

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_20

Autorisation de dépenser les crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget annexe "Eau et assainissement"

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_21

Autorisation de dépenser les crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget annexe "Location de Locaux Aménagés"

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_22

Autorisation de dépenser les crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget annexe "Régie du parc des sports"

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_23

Autorisation de dépenser les crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget annexe "Parkings"

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_12_24

Autorisation de dépenser les crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget annexe "Forêts"

Approuvée
à l'unanimité

Voir

Liste affichée et publiée le 15 décembre 2022

Décisions prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs
consentie par le Conseil municipal en sa séance du 28 mai 2020
     
Contrats de location - décembre 2022
LOGEMENT
OU
LOCAL COMMUNAL
CONCERNE
LOCATAIRE PERIODE
AVORIAZ
Appartement n°18 CCHC 07/11/2022 au 30/04/2023
Acacia
Appartement n°25 Weber Florent 14/11/2022 au 30/04/2023
Acacia
Appartement n°23 Jarzabek Christian 15/11/2022 au 30/04/2023
Acacia
Appartement n°30 Clossais Gilles 17/11/2022 au 30/04/2023
Acacia
Hangar SA HBG France 05/09/2022 au 04/09/2023
Lieu-dit "Montagne d'Avoriaz"
Local "Bien Etre" Nolwenn Quéré 09/12/2022 au 28/04/2023
Salle Altiform
MORZINE
Appartement n°37 Billoud Cédric 01/11/2022 au 30/04/2023
Résidence Le Savoie
Appartement n°4 Dudès Hugo 01/11/2022 au 30/04/2023
Ancienne Poste
Appartement n°39 CCAS 15/08/2022 au 31/10/2022
Résidence Le Savoie
Appartement n°40 CCAS 01/10/2022 au 30/11/2022
Résidence Le Savoie
Appartement n°2 Prudhon Jocelyne 01/11/2022 au 11/11/2022
Groupe scolaire
Appartement n°3 Vacheran-Denand Axel 23/11/2022 au 31/08/2024
Groupe scolaire
Appartement n°3 Association Outa 14/11/2022 au 30/04/2023
Outa
Appartement n°5 Association Outa 05/11/2022 au 30/04/2023
Outa
Appartement Alpes Equitation 16/11/2022 au 14/05/2023
Centre Equestre
Liste affichée et publiée le 15 décembre 2022



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