Conseil municipal du 08 septembre 2022

Conseil municipal du 08 septembre 2022

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Séance du Conseil municipal de Morzine du 08 septembre 2022

Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08.09.2022

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Délibérations inscrites à l'ordre du jour

Référence
de la
délibération

Objet de la délibération

Décision
du
Conseil
municipal

Document
consultable
en ligne

D_2022_09_01

Motion de soutien pour le poste de direction de l’EHPAD du Haut Chablais

Approuvée
à l'unanimité

VOIR

D_2022_09_02

Fixation et autorisation du nombre de recrutement d’agents contractuels des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité pour la période hivernale 2022-2023

Approuvée
à l'unanimité

VOIR 1

VOIR  2

D_2022_09_03

Gardiennage de l’église communale : fixation de l’indemnité 2022

Approuvée
à l'unanimité

VOIR

D_2022_09_04

Régularisation de pénalités de retard appliquées en 2014

Approuvée
à l'unanimité

VOIR

D_2022_09_05

Rénovation des façades de l’église Sainte Marie-Madeleine et du presbytère de Morzine – Convention avec la fondation du patrimoine

Approuvée
à l'unanimité

VOIR

D_2022_09_06

Versement d’un fonds de concours à la Communauté de communes du Haut-Chablais pour la réalisation d’un escalier métallique dit de Coulet

Approuvée
à l'unanimité

VOIR

D_2022_09_07

Lancement d’une étude en vue de la réalisation d’un ouvrage de protection collectifs contre  les  éboulements  rocheux  (du  hameau  Le  Provion  jusqu’au  hameau  des Allamands)

Approuvée
à l'unanimité

VOIR

Décisions prises par le maire
en vertu de la délégation de pouvoirs consentie par le Conseil municipal
en sa séance du 28 mai 2022
Contrats de location et avenants août 2022 VOIR
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1 place de l'Eglise
74110 Morzine

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8h30 - 12h00 et 14h00 - 18h00

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