CM 20220728

Séance du Conseil municipal de Morzine du 28 juillet 2022

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Délibérations inscrites à l'ordre du jour

Référence
de la
délibération

Objet de la délibération

Décision
du
Conseil
municipal

Document
consultable
en ligne

D_2022_07_01

Constitution d'un groupement d'autorités concédantes pour la gestion du domaine skiable des Communes de Morzine et de Verchaix

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_02

Indemnisation d'heures supplémentaires pour circonstances exceptionnelles

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_03

Tableau des postes autorisés et des effectifs réalisés : modification

Approuvée
à l'unanimité

Voir 1

Voir 2

D_2022_07_04

Mise en place du "forfait mobilités durables" au profit des agents publics de la commune de Morzine

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_05

Tarifs des badges et télécommandes des bornes rétractables de la place de l'office du tourisme de Morzine

Approuvée
à l'unanimité

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D_2022_07_06

Attribution d'une subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - CMA - de la région Auvergne Rhône-Alpes Haute-Savoie

Approuvée
à l'unanimité

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D_2022_07_07

Attribution d'une subvention exceptionnelle au "Sporting Blue Boys"

Approuvée
à la majorité

Voir

D_2022_07_08

Energy observer - accueil d'un village d'exposition itinérant : demande de subvention à la Région Rhône-Alpes et au Conseil départemental de la Haute-Savoie

Approuvée
à la majorité

Voir

D_2022_07_09

Rénovation d'installations à l'espace aquatique : demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Haute-Savoie

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_10

Création d'un espace muséal - maison du Bourg : demande de subventions

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_11

Réalisation d'une étude de modélisation de l'évolution de l'enneigement (Climsnow) pour le domaine skiable d'Avoriaz : convention constitutive d'un groupement de commande

Approuvée
à l'unanimité

Voir 1

Voir 2

D_2022_07_12

Remise de prix pour le concours des maisons et jardins fleuris

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_13

Gratification sous forme de bons d'achat

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_14

Budget annexe "Parkings" 2022 : décision modificative N°1

Approuvée
à l'unanimité

Voir 

D_2022_07_15

Budget principal de la commune 2022 : décision modificative N°1

Approuvée
à l'unanimité

Voir

D_2022_07_16

Etat d'assiette des coupes de bois en forêt communale de Morzine - campagne 2023

Approuvée
à l'unanimité

Voir 1

Voir 2

Décisions prises par le maire
en vertu de la délégation consentie par le Conseil municipal
en sa séance du 28 mai 2020

Document
consultable
en ligne

DEC202201

Modification des tarifs du stationnement payant pour la saison d'été 2022

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