Conseil municipal du 19 janvier 2023

CM20230119

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Séance du Conseil municipal de Morzine du 19 janvier 2023
Procès verbal du 19 janvier 2023  Voir
Délibérations inscrites à l'ordre du jour consultables sur le site de la mairie
à compter du 26 janvier 2023
Référence
de la
délibération
Objet de la délibération Décision
du
Conseil municipal
D_2023_01_01 Désignation de représentants de la commune au Groupement d'Autorités Concédantes GAC Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_02 Avenant au contrat de DSP des remontées mécaniques de Morzine en perspective de l'organisation des championnats du monde junior de ski alpin Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_03 Avenant au contrat de DSP SERMA en perspective de l'organisation de championnats du monde junior de ski alpin Approuvée
à l'unanimité
 Voir

D_2023_01_04

Conventionnement avec le CDG74 pour une mission d'assistance administrative à la mise en œuvre de la gestion des dossiers "Allocation d'Aide au Retour à l'Emploi (A.R.E.)" Approuvée
à l'unanimité

 Voir

 Voir l'annexe 

D_2023_01_05 Tableau des postes autorisés et des effectifs réalisés - modifications Approuvée à la majorité,
par 17 voix pour et 01 abstention (Patrick Béard)

 Voir  

 Voir l'annexe

D_2023_01_06 Indemnisation d'heures supplémentaires pour circonstances exceptionnelles Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_07 Avantages en nature - forfaits de ski Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_08 Budget principal de la commune : subvention 2023 à l'école publique pour la classe de découverte, le projet voile et les transports pour les sorties scolaires Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_09 Budget principal de la commune : attribution d'une subvention à la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_10 Adhésion à l'association Rhônapi Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_11 Acquisition de l'hôtel restaurant "L'Aubergade" et du terrain attenant - évolution du prix et financement Approuvée
à l'unanimité
 Voir
D_2023_01_12 Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale - année 2023 Approuvée
à l'unanimité

 Voir

 Voir l'annexe

D_2023_01_13 Acquisition d'un terrain au lieu-dit "Le Chef Lieu" dans le cadre du projet de la maison du Bourg Approuvée
à l'unanimité

 Voir

 Voir l'annexe

Liste affichée et publiée le 26 janvier 2023

     
Séance du Conseil municipal du 08 décembre 2022
Décisions prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs
consentie par le Conseil municipal en sa séance du 28 mai 2020
     
Contrats de location - décembre 2022 & janvier 2023
LOGEMENT
OU
LOCAL COMMUNAL
CONCERNE
LOCATAIRE PERIODE 
AVORIAZ
Appartement n°29 Lafaye Pierrick 01/12/2022 au 30/04/2023
Acacia
Appartement n°15 Association Les Minots 07/12/2022 au 23/04/2023
Acacia
Appartement n°16 Association Les Minots 01/12/2022 au 23/04/2023
Acacia
Appartement n°19 Association Les Minots 01/12/2022 au 23/04/2023
Acacia
Appartement n°26 Bonche Jonathan 02/12/2022 au 30/04/2023
Acacia
Appartement n°46 Lhernault Elise 01/12/2022 au 30/11/2023
Bâtiments administratifs
Appartements Acacia 1,2,3,4,5,6,7,9,10,11,12,13,14 La Région de Gendarmerie Auvergne Rhône Alpes 02/12/2022 au 30/04/2023
Appartement 49 bis et locaux du poste dans les bâtiments administratifs
Appartement n°2 Arnoux Rejane 22/12/2022 au 30/04/2023
Pole Enfance
Appartement n°2 Beau Chloé 15/12/2022 au 23/04/2023
Pole Enfance
Appartement n°22 Meudal Agnès 09/12/2022 au 23/04/2023
Acacia
Appartement n°2 Geneste Pierre 10/12/2022 au 16/04/2023
Pole Enfance
Appartement n°47Bis Grattarola Sylvia 19/12/2022 au 23/04/2023
Bâtiments administratifs
Appartement n°25 Le Gal Francky 01/01/2023 au 30/04/2023
Acacia
Appartement n°24 Association Les Minots 01/01/2023 au 23/04/2023
Acacia
Appartement n°47  SDIS 01/12/2022 au 31/08/2025
Bâtiments administratifs
 
 
LOGEMENT
OU
LOCAL COMMUNAL
CONCERNE
LOCATAIRE PERIODE 
MORZINE
Studio Bruckert Ludovic 01/12/2022 au 16/04/2023
Centre Equestre
Appartement n°41 Marquet Elisa 01/12/2022 au 16/04/2023
le Savoie
Appartement n°1 Buard Paul 03/12/2022 au 23/04/2023
17 sentier de la Salle
Appartement n°1 Baptiste Julien 02/12/2022 au 16/04/2023
Résidence Le Savoie
Appartement n°1 Groisy Kevin 02/12/2022 au 23/04/2023
17 sentier de la Salle
Appartement n°3 Dubot Alexis 02/12/2022 au 16/04/2023
Groupe Scolaire
Appartement n°6 Office du tourisme de Morzine 01/12/2022 au 20/04/2023
Outa
Appartement n°7 Office du tourisme de Morzine 01/12/2022 au 20/04/2023
Outa
Appartement n°1 Clarisse Arnaud 21/12/2022 au 06/01/2023
Résidence Le Savoie
Appartement n°1 Favre Théo 19/12/2022 au 30/04/2023
17 sentier de la Salle
Appartement n°1 Crespillo Leslie 22/12/2022 au 16/04/2023
Groupe Scolaire
Appartement n°3 Bracquart David 16/12/2022 au 23/04/2023
Groupe Scolaire
Appartement n°12 Mourey Muriel 11/12/2022 au 30/04/2023
Garages Communaux
Parking n°9 Mourey Muriel 11/12/2022 au 30/04/2023
Maison médicale de Morzine
Appartement n°1 Duchamp Gabrielle 15/12/2022 au 23/04/2023
Groupe Scolaire
Appartement n°2 Degraeve Denis 24/12/2022 au 30/04/2023
Groupe Scolaire
Parking n°3 Morand Stéphanie 15/01/2023 au 14/01/2026
Maison médicale de Morzine
Parking n°15 André Sylvain 01/01/2023 au 31/12/2025
Maison médicale de Morzine
Parking n°18 Aimon Jean Paul 01/01/2023 au 31/12/2025
Maison médicale de Morzine
Appartement n°40 Salvado Maé 01/12/2022 au 23/04/2023
Résidence Le Savoie
Appartement n°1 Clarisse Arnaud 06/01/2023 au 23/01/2023
Résidence Le Savoie
Appartement n°1 Transdev Mont Blanc Bus 01/12/2022 au 30/04/2023
Outa
Appartement n°2 Transdev Mont Blanc Bus 01/12/2022 au 30/04/2023
Outa
Liste affichée et publiée le 26 janvier 2023
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Secrétariat et accueil du public
1 place de l'Eglise
74110 Morzine

Téléphone principal 04 50 79 04 33

Ouvert du lundi au vendredi
8h30 - 12h00 et 14h00 - 18h00

NB : l’accès en mairie nécessite une prise de rendez-vous préalable avec port du masque obligatoire

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